Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côté Noël
Monsieur Jean-Philippe THOËR

Numéro de dépôt :
4457350
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
Côté Noël de Jean-Philippe THOËR

Présentation de la marque Côté Noël

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par monsieur Jean-Philippe THOËR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côté Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe THOËR domicilié(e) 55 ROUTE DE LANGESSE - 45290 - VARENNES-CHANGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT DECO SARL, Monsieur THOËR Jean-Philippe domicilié(e) ZA LE BUSSOY - 45290 - VARENNES CHANGY - France.

La marque Côté Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Noël arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

Jean-Philippe THOËR a également déposé les autres marques suivantes : Les Bonnys , LES BONNYS GÎTES, CHASSE & PÊCHE EN GÂTINAIS


Monsieur Jean-Philippe THOËR - 55 ROUTE DE LANGESSE - 45290 - VARENNES-CHANGY - France


MT DECO SARL, Monsieur THOËR Jean-Philippe - ZA LE BUSSOY - 45290 - VARENNES CHANGY - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Appareils d'éclairage ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Arbres (végétaux).